Informations légales
Mentions légales
Qui édite ce site, qui l’héberge et quelles règles s’appliquent à ses contenus.
Dernière mise à jour : 1er novembre 2026
Éditeur du site
- Nom commercial
- Maison Apis
- Exploitant
- Quentin MEYMERIT
- Statut
- Entrepreneur individuel (EI), régime de la micro-entreprise
- SIREN
- 100 381 482
- SIRET
- 100 381 482 00015
- Immatriculation
- Registre national des entreprises (RNE)
- Adresse
- 25 chemin Peret, 64450 Navailles-Angos, France
- Téléphone
- +33 6 81 94 60 66
- contact@maison-apis.com
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base)
Directeur de la publication
Quentin MEYMERIT
Hébergeur
- Dénomination
- OVH SAS
- Forme
- Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Immatriculation
- RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
- TVA
- FR 22 424 761 419
- Téléphone
- +33 9 72 10 10 07
Objet du site
Ce site présente la marque Maison Apis et ses coffrets, et propose un guide de dégustation numérique. Il permet d’envoyer une demande de précommande, sans paiement : aucune vente n’est conclue en ligne.
Propriété intellectuelle
La marque Maison Apis a fait l’objet d’un dépôt auprès de l’INPI sous le numéro 5261942.
Les textes, logos, photographies, visuels, éléments graphiques et la structure de ce site sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, nécessite une autorisation écrite préalable, sauf exception prévue par la loi.
Les visuels des coffrets et des pots sont des illustrations : ils peuvent différer de l’apparence réelle des produits.
Le carnet PDF que vous générez reprend vos propres observations. Vous pouvez le conserver et le partager librement pour un usage personnel.
Responsabilité éditoriale
Les contenus sont publiés sous la responsabilité du directeur de la publication, avec le souci de leur exactitude. Une erreur ou un oubli reste possible : vous pouvez le signaler à l’adresse de contact pour qu’il soit corrigé.
Les profils de référence et les accords décrivent les miels tels que Maison Apis les présente. Ce sont des repères de dégustation : les perceptions varient d’une personne à l’autre et d’une récolte à l’autre.
Les liens vers des sites externes sont fournis pour information. Maison Apis n’est pas responsable du contenu de ces sites.
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Droit applicable
Ce site et ses mentions légales sont soumis au droit français.